Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

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1. Éditeur

Le Service est édité par :

AIvance Group
[forme juridique — ex. SAS]
Capital social : [montant] €
Immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX]
Siège social : [adresse complète]
Téléphone : [numéro]
Email : [email contact]

2. Directeur de la publication

[Nom et prénom], en qualité de [fonction — ex. Président].
Contact : [email du directeur de publication]

3. Hébergement

Hébergement de l'interface (frontend)

Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

Hébergement applicatif (backend)

Railway Corp. — 2261 Market Street #4382, San Francisco, CA 94114, États-Unis — railway.app

Base de données et authentification

Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992 (entité opérationnelle : États-Unis) — supabase.com

4. Propriété intellectuelle

Le Service, ses contenus, son code source, son interface, ses bases internes, ses textes, graphismes, logos, marques (notamment « AIvance » et « AIvance Group ») et plus généralement l'ensemble des éléments le composant, sont la propriété exclusive d'AIvance Group ou de ses concédants, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, distribution, mise à disposition, ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'AIvance Group, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

AIvance Group s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Service, sans pouvoir toutefois en garantir l'exhaustivité, la complétude ou l'absence d'erreur. AIvance Group ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une indisponibilité, ni de l'utilisation qui serait faite des informations publiées.

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6. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel dans le cadre du Service est régi par la Politique de confidentialité d'AIvance Group, qui décrit notamment les données collectées, les finalités, les bases légales, les durées de conservation, les sous-traitants, les transferts hors Union européenne, ainsi que les modalités d'exercice des droits prévus par le RGPD.

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7. Cookies

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8. Loi applicable

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9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

Email : [email contact]
Adresse postale : AIvance Group, [adresse complète]